bandeau.jpg

Mentions légales

Le présent site, accessible en ligne depuis l'adresse http://www.tabacmidiville.com, est désigné par les termes "présent site web" ci-après.

Crédits

Site web réalisé par Mr Gouesnard et Mr Viguier joignables sur le site web http://www.media-gv.com/
Site web hébergé par OVH

Propriété

La marque ainsi que le logo sont des éléments déposés par SNC PAST.

Droits d'auteur

Sauf en cas d'indication contraire clairement stipulée par écrit, les contenus du présent site web sont intégralement soumis à la législation relative aux droits d’auteur. A ce titre, ils ne peuvent pas être utilisés, modifiés ou copiés, ni en totalité, ni en partie, sans le consentement écrit préalable de SNC PAST.
Les images appartenant à SNC PAST et contenues dans le présent site web ne peuvent être utilisées sans son accord écrit préalable.
De la même façon, les images appartenant à des tiers et contenues dans les pages du présent site web sont soumises aux dispositions de droits d'auteur de leurs propriétaires respectifs et ne peuvent par conséquent pas être utilisées sans leur accord écrit préalable.